Rapport de la conception détaillée du SIGM

Togo Régime Fiscal secteur Minier - Feuille de Route

Rapport stratégie développement  EMAPE - Final

Rapport état des lieux EMAPE_Final

Projet de Développement et de Gouvernance Minier

(PDGM)

RAPPORT FINAL DE L’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE STRATEGIQUE DU SECTEUR MINIER AU TOGO

Une Evaluation Environnementale et Sociale Stratégique (EESS) du secteur minier au Togo est élaborée dans le cadre du Projet de Développement et de Gouvernance Minière (PDGM) avec le financement de la Banque Mondiale. Elle a été réalisée selon les normes internationales en vigueur, en particulier les directives de la Banque Mondiale en la matière et le manuel pour l’application du Protocole en Evaluation Environnementale Stratégique de la CEE des Nations Unies. L’EESS a également pris en compte les concepts liés à la protection de l’environnement inclus dans la législation environnementale, le code minier, le code forestier et les arrêtés et décrets d’application.

⇒ ci-joint le document