* du 05 au 06 Avril 2022 à l’hôtel AMOUKADI (Adétikopé - Togo)
Atelier de validation du guide sectoriel de réalisation des études d’impact environnemental et social des projets d’exploitation de carrières et mines et du guide de bonnes pratiques environnementales et sociales des exploitations minières artisanales;
*le 07 Avril 2022 à l’hôtel AMOUKADI (Adétikopé - Togo)
Atelier de formation des agents charges de l’administration minière et des évaluations environnementales (DGMG, ANGE) et les autres administrations impliquées dans les EIES sur le guide sectoriel de réalisation des études d’impact environnemental et social des projets d’exploitation de carrières et mines et du guide de bonnes pratiques environnementales et sociales des exploitations minières artisanales
* le 08 Avril 2022 à l’hôtel AMOUKADI (Adétikopé - Togo)
Atelier de formation des opérateurs miniers et des orpailleurs le guide sectoriel de réalisation des études d’impact environnemental et social des projets d’exploitation de carrières et mines et du guide de bonnes pratiques environnementales et sociales des exploitations minières artisanales
Etudes d’Impact Environnemental et Social (GEIES)
L’élaboration du guide sectoriel de réalisation d’étude d’impact environnemental et social des projets d’exploitation de carrières et mines (GEIES) s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre du Projet de Développement et de Gouvernance Minière (PDGM) financé par la Banque mondiale. Il fait suite au guide général d’étude d’impact environnemental et social des projets dont le Togo s’est doté depuis 2013. Ce guide, propre au secteur des carrières et mines, est élaboré à travers une démarche participative caractérisée par les consultations des acteurs miniers, des agents des institutions concernées (services techniques chargés des mines et de l’environnement, communes, chefferie traditionnelle et organisation de la société civile) et les visites de sites.
Les objectifs de ce guide de réalisation d’EIES de projets du secteur minier sont (i) de fournir aux utilisateurs les orientations et le cadrage nécessaires à la réalisation d’une EIES de projets d’exploitation de carrières et des mines et (ii) d’harmoniser la pratique de l’EIES et la structuration des rapports d’EIES des projets d’exploitation de carrières et mines au Togo, dans la sous-région (UEMOA, CEDEAO tout en prenant en compte les normes et exigences des partenaires techniques et financiers (BM, BAD, AFD, SFI, …).
Les destinataires du présent guide sont les promoteurs de projets d’exploitation des carrières et des mines, les agents des ministères chargés de l’environnement et des mines, les communes, les chefs traditionnels, les consultants en EIES de projets, etc.
Le guide de réalisation d’EIES de projets d’exploitation des carrières et des mines est structuré en trois parties. La première partie concernant les généralités traite les préoccupations relatives à la prise en compte des changements climatiques, des objectifs de développement durable et du genre. La deuxième partie est la structure proprement dite en neufs chapitres du guide sectoriel de réalisation d’EIES de projets d’exploitation de carrières et mines. Et la troisième partie est relative aux procédures d’évaluation de l’EIES, d’obtention du certificat de conformité environnementale et les modalités du suivi de la mise en œuvre des mesures environnementales et sociales.
Le guide de réalisation d’EIES de projets d’exploitation des carrières et des mines sera utilisé conformément à la réglementation en matière d’étude d’impact environnemental et social au Togo.
Bonnes Pratiques Environnementales et Sociales (GBPES)
Les activités d'exploitation minière artisanale non soumises à une étude d’impact environnemental et social ont des effets négatifs sur les écosystèmes en raison de l'utilisation non durable des ressources naturelles, de la déforestation, de la dégradation des terres, des cours d'eau ou des cycles de nutriments, etc. Ces écosystèmes jouent un rôle fondamental dans la purification de l'eau, la production alimentaire, la réduction des risques d'inondation, le traitement des déchets et la stabilisation des conditions atmosphériques. Les activités d'exploitation minière artisanale méritent une attention particulière.
Le guide de bonnes pratiques environnementales et sociales de l'exploitation minière artisanale (GBPES) est élaboré suivant une démarche participative impliquant les exploitants miniers artisanaux, les services techniques concernés, les chefs traditionnels et les communes. Son élaboration s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre du Projet de Développement et de Gouvernance Minière (PDGM) financé par la Banque mondiale.
Ses objectifs sont de (i) identifier les impacts négatifs et les risques et (ii) définir une liste de bonnes pratiques environnementales et sociales (BPES) qui doit être utilisée par les exploitants artisanaux afin d’atténuer ces impacts et risques de l’exploitation minière artisanale sur l’environnement biophysique et humain.
Le guide de BPES présente une gamme d’impacts négatifs et risques possibles, notamment environnementaux, sanitaires, sécuritaires et sociaux. Il explique aussi comment les exploitants artisanaux et les autres acteurs du secteur minier peuvent soutenir la prévention et/ou l'atténuation de ces impacts, à travers la conception de projets, les analyses environnementales pour les examens environnementaux initiaux lors de l'élaboration de plans d'atténuation et de suivi environnemental propres à un site. Il propose des outils d’intégration et de suivi des mesures de BPES dans les activités d’exploitation minière artisanale.
Le Message clé du guide de BPES est : « Prévention » versus « Atténuation ».
